Semeur de Vie depuis 1999 !


Semences potagères et aromatiques Bios, libres de droit et reproductibles (non-hybrides F1 et non-OGM)


Newsletter de Kokopelli

Calendrier de semis

Contact

Rechercher sur le Site

~ Votre Panier est vide ~

Accéder au Panier

Le catalogue national:
Une nuisance agricole de plus

Origine du catalogue des plantes cultivées

La première version de ce catalogue apparaît avec le décret du 5 décembre 1922. (J.O du 8 décembre 1922, p. 11167) Il a pour finalité d'établir un registre des plantes sélectionnées dont le suivi est assuré par un comité de contrôle. A l'époque, ce registre ne concerne que «l'obtention d'une espèce ou d'une variété nouvelle» et les conditions dans lesquelles le déposant peut revendiquer «l'usage exclusif de la dénomination donnée» .

Le 26 mars 1925, ( J.O. du 29 mars 1925, p. 3189-3191 ) est pris un décret qui institue un registre des plantes sélectionnées et qui est intitulé «Répression des fraudes dans le commerce des semences de blé» . Le rapport préliminaire précise que ce décret doit être pris parce que des négociants peu scrupuleux trompent les acheteurs «en jetant sur le marché des semences ordinaires auxquelles une réclame bien faite attribue frauduleusement le nom et les qualités de variétés réputées ou qui sont présentées faussement comme des variétés sélectionnées nouvelles, douées de qualités exceptionnelles» . Voilà donc un registre des plantes dont les différents articles précisent les conditions d'inscription et les mesures à prendre en cas de présomption de fraude. La notion à retenir est celle de falsification.

Le décret du 16 novembre 1932 (J.O. du 19 novembre 1932, p. 12006-12067) procède à «l'Institution d'un catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées et d'un registre des plantes sélectionnées de grande culture» qui ajoute une nouvelle notion dans la répression des fraudes: celle de la protection des obtentions.

D'ailleurs l'article 12 de cet arrêté ne laisse aucun doute sur les conditions d'inscription:
«Art.12- la mention “espèce ou variété” inscrite au registre des plantes sélectionnées est la propriété exclusive de l'obtenteur de la nouveauté. Il ne pourra en faire état qu'après l'inscription définitive. Le commerce des semences, tubercules, bulbes, greffons ou boutures d'une plante inscrite est subordonné à l'autorisation expresse de l'obtenteur.»

Dans tout ce qui précède, il s'agit essentiellement de protéger les obtentions végétales. Pour ce faire, il était nécessaire de mettre en place des organismes de contrôle.

Le GNIS (Groupement National Interprofessionnel des Semences) est créé le 11 octobre 1941 par la loi n°14194, loi complétée par la loi n° 383 du 2 août 1943. On trouve sur le site du GNIS une mention selon laquelle cet organisme, sous sa forme actuelle, date de 1962. Nonobstant, le GNIS a bel et bien été créé par le gouvernement du Maréchal Pétain en 1941.

Le CTPS (Comité Technique Permanent de la Sélection) est créé par le décret n° 594 du 24 février 1942. Il semble que les attributions du CTPS, à ses débuts, soient limitées à la sélection et au contrôle de qualité des blés.

A noter que la création de ces deux organismes date d'une période troublée, sinon trouble, de l'histoire de la France. C'est d'ailleurs à cette période également que furent créés l'Ordre des Médecins et l'Ordre des Pharmaciens (avec les suppressions subséquentes des diplômes de médecine homéopathique et d'herboristerie). Ce ne sont, sans doute, que des coïncidences!

Ce qui est sûr, de nos jours, c'est que ce sont les mêmes multinationales (des sciences du vivant!) qui contrôlent la pharmacie, les agro-toxiques, les semences et les transgéniques.

En 1961, les professionnels créent l'UPOV (Union pour la Protection des Obtentions Variétales).

En 1981, paraît le Décret 81-605 du 18 mai 1981, pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits et services, en ce qui concerne le commerce des semences et des plants (J. O. du 20 mai 1981). Son article 5 stipule que: « Le ministre de l’agriculture tient un catalogue comportant la liste limitative des variétés ou types variétaux dont les semences et plants peuvent être “mis sur le marché” sur le territoire national. L’inscription sur le catalogue est subordonnée à la triple condition que la variété soit distincte, stable et suffisamment homogène.»

Ce décret, ne l'oublions pas, est « pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits et services, en ce qui concerne le commerce des semences et des plants » .

Sommes-nous confrontés à une rupture stratégique?

En effet, on ne voit pas très bien la relation directe entre un catalogue officiel limitatif de “variétés” et le délit de fraude ou de falsification quant à des obtentions. En fait, nous sommes confrontés à une dérive inexorable et sournoise. L'Etat a commencé à légiférer pour protéger “des obtentions végétales” et a fini par mettre en place des catalogues interdisant la commercialisation -et donc l'usage agricole- de variétés non inscrites ou de variétés ne pouvant être inscrites parce qu'elles ne répondent pas aux normes de “distinction, homogénéité et stabilité” (DHS).

Tout cela a des relents de déjà vu. Des dogmes infaillibles sont proclamés (homogénéité, stabilité, hétérosis, déterminisme génétique, résistance monogénique, anciennes variétés dépassées, semences paysannes démodées, agriculture écologique incapable de nourrir le monde, etc); des décrets sont passés; des inquisitions sont mises en place avec tout pouvoir; les irréductibles sont alors harcelés.

Le catalogue officiel: baromètre de l'érosion génétiqueSommaire

Lors du Colloque sur les Semences Paysannes d'Auzeville, le Directeur Général du GNIS, Philippe Gracien, a cru nécessaire de faire un communiqué de presse qui nous apprend que: « Les résultats de ces recherches (de l'industrie semencière) sont remarquables : rien qu’en France, si de 1950 à 1975 seulement 91 nouvelles variétés ont été offertes aux agriculteurs et donc aux consommateurs, de 1975 à 2000, 3244 nouvelles variétés ont été créées soit 35 fois plus. »

Nous renvoyons le lecteur, pour plus de détails, à l'analyse précise de l'érosion génétique dans le catalogue officiel que nous avons démontrée pour chaque espèce alimentaire majeure.

Ce chiffre de 3244 nouvelles variétés n'est qu'une gigantesque esbroufe!

1.

Ces nouvelles “variétés” ne sont que les clones des uns des autres. Tous les agronomes sérieux de France, des USA et du Canada s'accordent pour dire que la base génétique de toutes les “variétés” modernes est extrêmement restreinte

2.

Ces nouvelles “variétés”, (ces clones) ne sont nouvelles que durant quelques années et puis elles sont abandonnées. Cela veut dire que pour les espèces suivantes, par exemple, la majorité des “variétés” présentes en 2004 n'existeront plus dans 10 ans.

  • - Sur les 320 “variétés” de blé, inscrites en 2004, 82 % ont moins de 10 ans d'âge.
  • - Sur les 400 “variétés” de tomates, inscrites en 2004, 75 % ont moins de 10 ans d'âge.
  • - Sur les 1527 “variétés” de maïs, inscrites en 2004, 88 % ont moins de 10 ans d'âge.
  • - Sur les 400 “variétés” de laitues, inscrites en 2004, 81 % ont moins de 10 ans d'âge.
  • - Sur les 318 “variétés” de melons, inscrites en 2004, 72 % ont moins de 10 ans d'âge.
  • Nous pouvons voir que pour ces cinq espèces seulement, le total des “variétés” (majoritairement des clones) inscrites sur le catalogue 2004 est de 2965!
3.

Malgré que la logique interne au dogme DHS ne nous intéresse que fort peu, on se demande bien comment cette fameuse Distinction peut être établie dans un champ qui contiendrait 1527 clones prétendument différents de maïs. La distinction doit être dans l'étiquette!

Dans le même communiqué, M. Gracien évoque le peu de concentration de l'industrie semencière. Nous ne devons pas partager les mêmes notions de concentration!

  • - Au jour d'aujourd'hui, 5 compagnies semencières contrôlent 75 % de la semence potagère au niveau mondial.
  • - Sur les 106 clones hétérozygotes (“hybrides F1” ) de courgettes inscrites dans le catalogue 2004, 88 (à savoir 83 %) sont en fait la propriété de seulement 3 multinationales: Limagrain (62 clones), Monsanto (17 clones) et Syngenta (9 clones).
  • Nous avons là, indubitablement, un concentré de clones de courgettes!

Evoquons maintenant les déclarations de M. Wohrer, dans un communiqué présenté sur le site du GNIS, selon lesquelles la création variétale moderne serait source de biodiversité.

« La sauvegarde de la biodiversité. Les espèces cultivées ne sont qu’une partie émergée de la biodiversité. En agriculture, la biodiversité ne se réduit pas à quelques variétés anciennes : il existe, par exemple, plus de 3.500 variétés de pommes de terre, sauvages et cultivées, dans le monde. Les ressources génétiques sont conservées depuis très longtemps au sein de la filière semences par les sélectionneurs et des réseaux spécialisés, qui puisent en elles les caractères intéressants pour la création variétale. Cette conservation demande un travail colossal, des scientifiques pluridisciplinaires, des lieux et des modes de conservation variés, des descriptions précises, un suivi rigoureux pour que ces ressources génétiques puissent être maintenues vivantes et puissent être reproduites. La conservation des ressources génétiques exige des compétences techniques qui vont au-delà du métier d’agriculteur. Enfin, la création permanente de nouvelles variétés à partir de ces ressources par les entreprises de sélection, dont c’est le métier, contribue à enrichir la biodiversité. »

Nous nous opposons fermement à toutes ces assertions.

1.

Les espèces cultivées ne sont pas la partie émergée de la biodiversité. Il n'existe pas de partie immergée de la biodiversité. De plus, dans le paradigme occidental, le concept d'espèces cultivées est très restrictif. En effet, l'érosion génétique n'est pas seulement variétale, elle est également spécifique. La sécurité alimentaire mondiale dépend d'une vingtaine d'espèces qui fournissent 95 % des calories alimentaires alors qu'il existe des milliers d'espèces alimentaires sur la planète.

2.

Qui a prétendu que la biodiversité se réduisait à quelques anciennes variétés? Les 3500 variétés de pommes de terre citées sont aussi des anciennes variétés.

3.

La biodiversité alimentaire n'a strictement pas besoin de tout l'arsenal cité (travail colossal, scientifiques pluridisciplinaires, etc...). La biodiversité alimentaire a été conservée de façon vivante dans les champs des paysans pendant des milliers d'années.
Il est aberrant, et trop facile, après avoir confisqué toutes ces variétés et les avoir enfermées dans des congélateurs, de prétendre maintenant que sans la modernité technique, on ne puisse pas les sauvegarder.

4.

Il est absolument erroné de prétendre que l'agriculteur n'a pas les compétences techniques pour conserver cette biodiversité alimentaire. Une fois de plus, il est trop facile d'avoir sectorisé le paysan dans une tâche de production, en lui confisquant les tâches de reproduction de semences et de prétendre maintenant qu'il ne sait plus faire. La biodiversité alimentaire est l'héritage de milliers d'années de labeur paysan. Les techniques et les connaissances afférentes de reproduction de cette biodiversité sont également l'héritage de ce labeur. Il est indéniable que le paysan n'a pas la capacité de gérer la création informatisée de chimères génétiques. De toutes façons, les jours de ce type d'agriculture mortifère sont comptés et c'est une bénédiction que le monde paysan soit tenu à l'écart de l'élaboration de ces nécro-technologies. Au moins, il n'en porte pas la responsabilité directe.

5.

Il n'y a quasiment aucune création permanente de nouvelles variétés qui contribuent à enrichir la biodiversité. C'est une supercherie totale.

  • - les variétés modernes ne sont que des clones (et ne sont pas des variétés!!)
  • - ce n'est qu'une infime partie de la biodiversité alimentaire qui est mise à contribution pour la création de ces clones!
  • * En voici un exemple pour le maïs. « En Europe occidentale, en France en particulier, la plupart des hybrides ont un parent denté Américain, l'autre est un corné Européen. L'inventaire des cornés Européens précoces est vite réalisé, il se limite surtout à la population Lacaune du Tarn et Garonne 1 d'ou André Cauderon et Lascols, sélectionneurs de l'Inra, ont retiré deux lignées, F7 et F2, au début des années 1950. Seules ou ensembles, elles sont présentes dans la plupart des maïs précoces Nord Européens.
    ... Hallauer a signalé en 1981 que sur 129 races de maïs décrites, chacune regroupant plusieurs dizaines de populations, trois sont utilisées, soit environ 2 %.
    ... L'explosion de la culture de maïs à la suite de la découverte des hybrides a indéniablement amélioré la production mais a créé des problèmes nouveaux: l'uniformité génétique, l'absence de variabilité et la perte de matériel. Cette perte graduelle est nommée habituellement érosion génétique mais le terme proposé par Harlan, en 1972, d'effacement génétique semble plus approprié....»
    Pages 223-224 de l'ouvrage Fabuleux Maïs de J. P. Gay.
    ( 1. Selon André Cauderon, la population Lacaune, d'où sont issues les lignées F2 et F7 de l'Inra, était, en fait, constituée de 2 plantes de maïs, en tout et pour tout.)

  • * En voici un autre exemple pour le soja. En juillet 2004, une station agricole en Illinois de l'USDA, le Ministère de l'Agriculture des USA, (en partenariat avec l'Université de l'Illinois) introduisit des nouvelles variétés de soja. Randall Nelson, le responsable de l'unité, déclara: « Nous avons introduit ce matériau génétique pour élargir la base génétique du soja, cultivé aux USA, qui est très étroite. Les sélectionneurs ont utilisé moins d'1% des ressources génétiques disponibles de soja pour développer les variétés actuellement disponibles.»

  • * En voici un autre exemple pour le blé. Au Canada, selon les agronomes, tous les blés cultivés seraient issus de la variété Red Fife. Ce blé légendaire, introduit en 1842, avait été envoyé d'Ukraine et David Fife, dans l'Ontario, avait eu 5 épis dont 3 mangés par une vache. Ce fut le blé de reproduction utilisé pour développer les variétés Marquis et Thatcher qui dominèrent tout le marché durant la première moitié du 20 ème siècle. Deux épis de blés seraient donc les ancêtres génétiques d'une grande partie des blés cultivés en Amérique du nord.

  • * En voici un autre exemple pour le concombre. Les sélectionneurs Hollandais sont allés très loin dans les processus d'érosion génétique. Ils ont créé des variétés non amères à partir d'une base génétique pour le moins étroite: en effet, lors d'un criblage de 15 000 plantes, ils ont découvert une plante de la variété anglaise «Long vert amélioré» avec des fruits non amers. Toutes les variétés modernes sans amertume sont issues de cette seule et unique plante.

  • * En voici un autre exemple pour la pomme de terre. Tout d'abord, précisons que le CIP de Lima a répertorié plus de 5000 variétés de pommes de terre de neuf espèces différentes de Solanum. Il existe également, en Amérique latine, 226 espèces de pommes de terre non cultivées. La situation de la pomme de terre, quant à l'aspect d'une base génétique excessivement restreinte, est exemplaire:

    • - a) Dans l'Etat de l'Idaho, qui est le principal état producteur de pommes de terre aux USA, la variété Russet Burbank (développée par Luther Burbank en 1871) couvrait 74 % de la surface cultivée en pomme des terre d'automne, en 2000.
    • - b) En Belgique, dans les Flandres, en 2000, la variété Binjte couvrait 77 % de la surface cultivée en pomme de terre. La variété Binjte, rappelons-le, a été développée en 1905
  • Il existe sur le catalogue 2004, 190 variétés de pommes de terre. La variété de Luther Burbank nous offre un bel exemple d'ancienne variété, utilisée en monoculture il est vrai, qui tienne la route!

Un autre supercherie qu'il nous faut maintenant dévoiler est l'assertion selon laquelle le catalogue officiel ne serait pas source d'érosion génétique parce qu'il y existe encore des anciennes variétés.

Voyons la situation pour quelques espèces. Là encore, pour plus de détails, nous renvoyons le lecteur à la rubrique érosion génétique de chaque espèce.

  • - Tomates. En 1995: 87 % de clones hétérozygotes et 2 % d'anciennes variétés.
    En 2004: 96 % de clones hétérozygotes et 1 % d'anciennes variétés.
  • - Concombres. En 1995: 83 % de clones hétérozygotes et 10 % d'anciennes variétés.
    En 2004: 92 % de clones hétérozygotes et 5 % d'anciennes variétés.
  • - Courgettes. En 1995: 84 % de clones hétérozygotes et 13% d'anciennes variétés.
    En 2004: 92 % de clones hétérozygotes et 6 % d'anciennes variétés.
  • - Chou-Fleur. En 1995: 41 % de clones hétérozygotes
  • - En 2004: 78 % de clones hétérozygotes.
  • - Chou de Milan. En 1995: 61 % de clones hétérozygotes
  • - En 2004: 83 % de clones hétérozygotes.
  • - Chou Cabus. En 1995: 64 % de clones hétérozygotes
  • - En 2004: 82 % de clones hétérozygotes.

A ce rythme là, les anciennes variétés auront disparu du catalogue dans 10 années et la gamme sera du tout clone hétérozygote!

Le catalogue officiel: vecteur de verrouillage Sommaire

A la lecture de l'introduction de Jean-Pierre Berlan, il est aisé d'appréhender les deux voies royales qui ont permis aux multinationales de monopoliser les semences et le vivant, à l'échelle planétaire. La voie technologique stérilise le vivant pour l'empêcher de se reproduire dans le champ du paysan (clones hétérozygotes, chimères génétiques de type Terminator ou Gurts). La voie juridique instaure un système de confiscation du vivant par le biais de brevets et autres certificats d'obtention végétale. Il en est une troisième qui est la voie réglementaire: la France est sûrement le pays au monde le plus verrouillé au niveau de la semence.

Ce verrouillage réglementaire s'exerce de plusieurs façons: inscription obligatoire au catalogue, certifications (semences standard...), emballages aux spécifications très strictes, etc. Le harcèlement administratif peut prendre des formes très variées et cela crée sûrement de l'emploi.

La création d'un registre annexe « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » (en décembre 1997) eut pu laisser penser que ce système s'assouplissait pour permettre aux anciennes variétés potagères de survivre. Il a fallu vite déchanter tellement les conditions d'inscription n'étaient pas raisonnables. Rappelons qu'il fallait:

  • - payer une redevance d'un demi-droit ( à l'époque, 1450 Francs) pour chacune des variétés à inscrire.
  • - prouver que les variétés avaient plus de 15 ans d'âge.
  • - prouver la DHS (Distinction, Homogénéité, Stabilité)
  • - les avoir de façon permanente en terrain d'expérimentation afin que les contrôleurs de l'Etat puisse exercer leur prérogative de contrôle
  • - les réserver strictement à l'usage amateur.

Le terme “amateur” n'est pas pris dans son sens étymologique d'aimer (en latin). Il désigne les jardiniers. Cette clause interdit donc à tout maraîcher non amateur de commercialiser des légumes de variétés anciennes inscrites sur la liste amateur. Quelques années en arrière, il existait même une tolérance pour les maraîchers qui commercialisaient des plants de variétés anciennes “amateur”. Nous n'avons toujours pas compris où ils étaient supposés trouver leurs semences pour produire les dits plants!

Il faut également préciser que ce registre annexe a été créé à la demande de la Fédération Nationale des Professionnels des Semences Potagères et Florales. Par un courrier daté du 16 octobre 1998, cette fédération avait convié Terre de Semences à régulariser la «situation de variétés anciennes non inscrites au Catalogue Français ou communautaire» .

C'est cette même fédération qui a porté plainte en 2004 contre l'Association Kokopelli.

Le 23 septembre 1999, M. Jean Wohrer, alors en charge de la section des plantes potagères, envoyait une lettre, avec en-tête du GNIS, à Terre de Semences:

« Le dispositif conçu en collaboration avec les producteurs et distributeurs concernés, permet à présent de décrire suffisamment précisément ces variétés anciennes notoirement connues depuis plus de 15 ans et d'autoriser la commercialisation de leurs semences. Nous participerons ainsi à la préservation d'une réelle biodiversité, tout en protégeant les acheteurs de semences contre de fausses dénominations.

... Faute d'une démarche immédiate de votre part, vous seriez passible des poursuites prévues par la réglementation suite aux contrôles effectués par les Services de la Concurrence et de la Répression des Fraudes» .

Le dispositif évoqué par M. Wohrer est en fait un formulaire en 22 points utilisé par l'UPOV pour la distinction des variétés. Pour ce qui concerne les anciennes variétés, ce formulaire ressemble à une gigantesque farce. Prenons l'exemple de la tomate. La couleur du fruit à maturité peut être rouge, jaune, rouge ou rose. Quid des variétés de couleur blanche, verte, violette, noire ou bigarrée? En ce qui concerne la taille des tomates, elle peut être très petite, petite, moyenne, grosse, très grosse. Que signifie très grosse? Où plaçons nous des tomates de 500 grammes, de 900 grammes, d'1kg400?

Si on respecte à la lettre les exigences de ce registre annexe, les anciennes variétés ne peuvent y être intégrées car il est impossible de parler de DHS. Que signifie, en effet, homogénéité et stabilité dans le cas des anciennes variétés?

Jean-Pierre Berlan a d'ailleurs fait remarquer, à juste titre, que même l'UPOV avait abandonné toute tentative de définir véritablement une variété.

Quant au fait de prouver que les variétés soient notoirement connues depuis plus de 15 années, ce travail nécessitait des années de recherches historiques dans le cas de variétés très anciennes mais considérées comme de terroir ou de famille et qui n'avaient jamais été proposées dans un catalogue commercial.

Nous ne comprenons pas, de plus, ce que M. Wohrer évoquait par une «préservation d'une réelle biodiversité» et on voit difficilement en quoi une non inscription d'une variété ancienne rend la préservation irréelle.

L'invocation de la protection des acheteurs contre de fausses dénominations est très réglementaire! D'aucuns avaient également déclaré que ce registre annexe permettrait “d'assainir” le commerce. De quel assainissement s'agit-il?

Comment peut-on encore oser invoquer la protection du consommateur alors que l'agriculture moderne hautement toxique détruit tous les écosystèmes et produit des aliments-poisons cancérigènes? Ne parlons même pas de dossiers trop facilement évacués dans les oubliettes de l'histoire: boeuf aux hormones, maladie de la vache folle, cochons nourris aux eaux d'égouts, eaux potables impropres à la consommation, boues d'épandage dans les champs. La répertoriation des nuisances agricoles est interminable.

Le catalogue officiel: au service de quels intérêts?Sommaire

Si l'agro-technologie continue de s'épancher dans ses délires, le marché des semences sera, à terme, tout cloné et tout breveté. Il n'y aura donc plus besoin de catalogue officiel réglementaire puisque les verrouillages techniques et juridiques seront complets. C'est d'ailleurs, un jour, ce que nous a clairement exprimé un agent de la Répression des Fraudes en nous confiant que son service était condamné à terme par la mise en place de processus d'auto-contrôle de la part de l'industrie et donc aussi de l'agro-industrie.

C'est, de toutes façons, déjà, une situation de fait puisque dans un organisme comme le CTPS siègent les semenciers dont de tout puissants groupes multinationaux. Et que dire du GNIS (un groupement inter-professionnel!) dont les salariés sont des fonctionnaires d'Etat et dont certains sont également assermentés agents de la Répression des Fraudes?

On nous ressasse, ad nauseam, les vertus du libre-échange, du libéralisme (sous toutes coutures) et même parfois les vertus d'une “concurrence libre et non faussée”!!

Alors, pourquoi un catalogue réglementaire ?

Pourquoi cet acharnement, en France, à cataloguer des variétés anciennes potagères (ou céréalières) et à les éradiquer si non-cataloguées?

Pourquoi le catalogue officiel est-il appliqué de façon très laxiste ou fantaisiste (pour ne pas dire qu'il n'est pas appliqué du tout!) dans d'autres pays de la Communauté Européenne?

La nature du consommateur Français est-elle telle qu'il faille le protéger contre des dangers ( de fraude, de falsification, de fausse dénomination...) qui ne peuvent pas assaillir les consommateurs dans les autres pays de la Communauté Européenne?

De plus, pourquoi n'existe-t-il aucun catalogue réglementaire qui soit mis en vigueur en Amérique du nord, à savoir au Canada et aux USA? La situation (2004) est la suivante dans ces deux pays :
  • - Il existe 274 sociétés semencières, donc 274 catalogues de semences, qui proposent des variétés non-hybrides.
  • - Ces variétés non-hybrides sont au nombre de 8494. (Huit mille quatre cent quatre vingt quatorze!)
Il n'existe aux USA et au Canada aucun registre, ni aucun organisme d'Etat, qui puisse réglementer la commercialisation de ces variétés non-hybrides, dont une très grande proportion sont des anciennes variétés (non clonées)!

Il n'est pas dans notre propos de faire les louanges d'une agriculture états-unienne qui, sous d'autres aspects, est indéniablement l'agriculture la plus toxique de la planète. Nous sommes fort conscients que ce libéralisme agricole - en ce qui concerne les anciennes variétés - contraste avec l'imposition de diktats qui éradiquent la biodiversité et détruisent l'agriculture traditionnelle dans les pays du Tiers-Monde. Nous voulons juste souligner la liberté totale dont jouissent les semenciers de produire, de promouvoir et de commercialiser des anciennes variétés aux USA et au Canada.

En quoi notre douce France est-elle à ce point différente des autres nations de l'hémisphère nord pour qu'un tel climat réglementaire d'hostilités puisse se manifester à l'encontre des anciennes variétés potagères et des anciennes céréales? Nous serions même enclins à penser que le consommateur a exercé depuis ces dix dernières années une vigilance qui a permis que la France ne sombre pas dans le tout transgénique. La société civile a réalisé un réel travail d'informations pour que la France ne soit pas envahie de céréales, d'oléagineux et de potagères modifiés génétiquement.

Des militants (René Riesel, José Bové...) sont allés en prison pour avoir fauché quelques plantes transgéniques alors que le peuple ( à 80 %) ne veut pas de plantes alimentaires modifiées génétiquement dans son assiette et alors que les multinationales de l'agro-chimie empoisonnent impunément la planète depuis des dizaines d'années.

Un catalogue officiel ... et une biodiversité qui serait officieuseSommaire

Plus le catalogue officiel est le baromètre d'une érosion génétique inexorable et plus les discours (grands et beaux), les conventions, les traités, les symposiums s'intensifient sur le thème de la protection de la biodiversité!

C'est comme si on tentait d'exorciser une érosion génétique impitoyable par des formules rituelles incantatoires: biodiversité, valorisation du patrimoine, conservation des espèces légumières, modes de gestion des ressources génétiques, etc.

Faisons un retour sur le passé afin de jeter quelques éclairages sur le virage des années 1978-1980.

Le directeur de l'INRA, Jacques Poly, fait le pari des biotechnologies alors que l'INRA passe, en 1980, sous une co-tutelle avec le Ministère de la Recherche. Ce ministère lance en 1982 un grand programme sur les biotechnologies dont l'INRA est un acteur principal. La décennie 1970 est une époque de pleine crise pour l'INRA et certains de ses dirigeants commencent à s'interroger sur le modèle productiviste.

Max Rives, le directeur du Département GAP (Génétique et Amélioration des Plantes) émet alors de très nombreuses critiques à l'encontre du génie génétique ( et de ses “apprentis-sorciers” comme il les appelle!) et il souligne les limitations du travail sur les caractères monogéniques, tels que le faible intérêt agronomique et le contournement des résistances. En cela, il rejoint les travaux de l'agronome Canadien Raoul Robinson (auteur de l'ouvrage “Return to Resistance”) qui prouva, par une vie entière consacrée à la sélection de plantes alimentaires par résistance horizontale, que le dogme du tout monogénique n'était qu'une vaste supercherie, une de plus.

Cependant, la tendance biotech l'emporte dans l'INRA et les embauches d'agronomes se font moins nombreuses au profit de l'embauche de biologistes moléculaires.

A cette même époque, le début des années 1980, divers acteurs, sur le terrain, commencent à se retrousser les manches pour sauver les meubles. Ce sont de petits semenciers: Sylvia Schmidt avec le Biau Germe, Philippe Desbrosses avec la Ferme Sainte Marthe, Philippe Baumaux avec un énorme catalogue à Nancy. Ce sont des jardiniers collectionneurs trop nombreux pour que l'on puisse tous les mentionner: Victor Renaud, Jean et Colette Achard, Nicole et Jean Baptiste Prades, Gérard Brossette, Pierre Bourgois, André Hatesse, Jean Guillaume, Daniel André, etc... Ce sont des châteaux (tel celui de St Jean de Beauregard de Mme de Curel) qui commencent à ouvrir leurs portes, ce sont des expositions et des foires qui commencent à voir le jour (telle la célèbre foire des Cucurbitacées de Tranzault impulsée par Jean Aubourg) pour remettre à la disposition des jardiniers des trésors de ressources génétiques.

Le premier symposium est organisé à Angers en octobre 1985 sur le thème suivant “La diversité des plantes légumières: hier, aujourd'hui et demain”. Lors de ce symposium, M. André Cauderon, alors directeur du Bureau des Ressources Génétiques, intervient en ces termes , sur le thème de l'adaptation des règlements: «... Les règlements ne doivent pas encore aggraver la tendance à l'érosion génétique, ni même être suspectée de l'aggraver.»

M. André Cauderon évoque ensuite la répartition de la diversité sur le terrain qu'il divise en quatre groupes de matériel végétal:

  • 1. Les variétés de grand impact économique;
  • 2. Les variétés à diffusion limitée;
  • 3. Les variétés dont l'intérêt se résume à leurs qualités de géniteurs;
  • 4. Le matériel représenté par les formes sauvages

Il explicite le point 2 comme suit: « Les variétés à diffusion limitée: rôle agricole local, créneaux de superspécialité, types convenant à la production de fruits, de légumes ou de fleurs par des amateurs, variétés à signification historique, folklorique, etc.

Ces variétés “secondaires” contribuent à maintenir un minimum de diversité génétique, alimentaire et culturelle, ce qui est souhaitable. Mais chacune a un poids économique restreint: il serait trop coûteux de leur imposer les mêmes contraintes qu'aux grandes variétés. Ce serait également superflu: lorsque la diffusion est restreinte, un système simplifié de réglementation sur mesure, parfois à caractère contractuel, peut suffire; les partenaires se connaissent bien, et les garanties n'ont pas besoin d'être aussi grandes. Notons que les amateurs et tout le secteur associatif devraient jouer ici un grand rôle. »

C'était en 1985. En Décembre 1998, à savoir un an après que le Ministère de l'Agriculture ait pris le décret ouvrant un registre annexe pour variétés amateurs, la Commission Européenne émet une directive (98/95/EC) qui permet aux Etats membres de fixer des dispositions spéciales concernant la commercialisation des semences de variétés dites “de conservation” , de variétés destinées à l’agriculture biologique et de mélanges de variétés.

Le grand avantage de cette directive semble être une possibilité de grande souplesse eu égard aux aspects DHS, quitte même à ne pas en tenir compte!

En fin 2004, M. Loncle, député de l'Eure et ancien ministre, a attiré l'attention de M. le Ministre de l'Agriculture sur les poursuites engagées contre l'Association Kokopelli et sur l'application de la directive 98/95/EC. Une partie de la réponse de M. le Ministre, (publiée au J.O du 21 décembre 2004) est comme suit: « La directive 98/95/EC, transposée en droit national en 2002, prévoit de compléter ce cadre réglementaire général par la mise en place de mesures spécifiques à la commercialisation des semences dans le cas de la conservation in situ et de l'utilisation durable des ressources génétiques des plantes. Ces mesures font actuellement l'objet de discussions internes à la Commission...»

M. le Ministre, ensuite, évoque le registre annexe de 1997 qui est « un véritable processus de préservation des ressources génétiques disponibles des plantes potagères » . Bref, encore de beaux discours alors que tout le monde se renvoie la balle et qu'on confie la gestion de ce dossier au CTPS, qui n'est pas réputé pour agir dans la direction d'une biodiversité gérée par les paysans, les petits semenciers bios et les associations d'amateurs.

En décembre 2003, l'Association Kokopelli, dans un élan de folie juvénile, avait même proposé au Ministère de l'Agriculture l'inscription d'une partie de ses variétés “de conservation” dans le catalogue en se référant à la directive 98/95/EC. C'était peut-être sous l'effet d'un coup de blues. Pourtant, les agents de la Répression des Fraudes ont toujours été extrêmement amicaux tout autant que l'inspecteur de police, d'ailleurs. Cette lettre fut donc envoyée au GNIS, au CTPS, au Bureau de la sélection végétale et à M. Le Ministre. MM. Wohrer et Boulineau (pour le GNIS et le CTPS) eurent l'extrême obligeance de nous répondre par courrier en nous invitant à nous mettre en phase avec le registre annexe.

A la même époque, l'Association Kokopelli venait de se faire décerner un des quatre prix nationaux attribués par la Jeune Chambre Economique Nationale, au titre de l'innovation économique et du travail humanitaire de l'association dans le Tiers-Monde. L'association Kokopelli était l'un des quatre lauréats nationaux, quel honneur. Ce fut un honneur virtuel: quelques jours avant la remise des prix à Besancon, le prix lui fut retiré suite à certaines pressions... Elle est belle notre démocratie.

Il semblerait que les discours soient totalement contradictoires. On trouve ainsi sur le site du BRG (Bureau des Ressources Génétiques) un appel, datant de 1998, aux collectionneurs pour retrouver les variétés anciennes de chicorées et une mention que « cette collection est disponible, échangeable et valorisable » alors que d'autre part, en 2004, un responsable du GNIS nous a signifié, de façon très claire et péremptoire, que le fait que les jardiniers échangent ou donnent des semences n'était qu'une “tolérance” de la part des pouvoirs publics.

Est ce que cela veut dire clairement qu'il est interdit d'échanger ou de donner des semences de variétés potagères non inscrites au catalogue officiel ?

Il semblerait aussi que certains ne se forcent même pas à prétendre qu'il serait important de redonner l'accès des anciennes variétés aux jardiniers. Une des responsables du BRG nous a tout bonnement signifié, il y a quelques années, que la protection de « la biodiversité était le travail du BRG et que les jardiniers pouvaient très bien se contenter d'une dizaine de variétés de tomates » (sic). Dans le même ton, nous trouvons dans un des premiers chapitres de l'ouvrage Histoire de Légumes (Editions de l'INRA) quelques commentaires qui nous semblent un peu déplacés sur des théories de diversification, la cuisine des chefs, le snobisme, etc. On aurait parfois l'impression que d'aucuns considèrent que tout cela n'est qu'un caprice de riches et que le petit peuple n'a qu'à se contenter de ce qu'on lui met dans son assiette, et d'ailleurs pourquoi pas des OGM!

Il semblerait aussi que de beaux écrans de fumée soient mis en place pour occulter la réalité de l'érosion génétique et la réalité de l'introduction insidieuse des OGM dans l'agriculture, dans l'alimentation humaine et dans l'alimentation du bétail. En janvier 2003, le GNIS organisa un colloque intitulé “Semences et biodiversité: du mythe à la réalité” qui fut en fait une opération de communication en faveur des OGM.

Le site internet du GNIS, dans son espace pédagogique, est un parfait exemple de mélange de genres: des pages sur la biodiversité et des pages sur les OGM cohabitent en toute convivialité! Histoire de noyer le poisson transgénique. L'AFCEV prépare un second symposium sur le thème de la diversité légumière, pour septembre 2005. Un de plus.De beaux discours, de grands discours, de la poudre de perlin pinpin aux yeux, mais, dans la réalité, une biodiversité peau de chagrin.

Le traité de la FAO, de juin 2004, co-signé par 48 pays, sur la protection de la biodiversité alimentaire est lui aussi une magnifique symphonie pour occulter tous les bruits de fond cacophoniques que sont la faim dans le monde, la perte de la biodiversité alimentaire, l'invasion des OGM dans les pays pauvres, la destruction des agricultures traditionnelles. Il est émouvant ce traité! La biodiversité au service de la sécurité alimentaire.

Le Catalogue officiel du GNIS ou la FAO ?Sommaire

« La FAO estime que les trois quarts environ de la diversité génétique agricole ont disparu au cours du siècle dernier, et sur les 6 300 espèces animales, 1 350 sont menacées d’extinction ou se sont déjà éteintes. Les efforts mondiaux de conservation des végétaux et des animaux dans des banques de gènes, jardins botaniques et zoologiques sont vitaux. Mais conserver la biodiversité dans les exploitations agricoles et dans la nature où elle s’adapte à l’évolution des conditions ou à la compétition des autres espèces, est tout aussi fondamental. En tant que gardiens de la biodiversité de la planète, les agriculteurs peuvent mettre au point et conserver les plantes et arbres locaux et reproduire les animaux autochtones, assurant ainsi leur survie.»

« Les agriculteurs du monde entier possèdent un capital inestimable de connaissances locales, affinées au point de savoir parfaitement assortir une variété ou une race à un écosystème agricole donné. Ces dernières années, les ressources génétiques des pays pauvres ont été utilisées pour la sélection végétale et animale, souvent sans aucun bénéfice pour ces pays. »

« Plus de 40 pour cent de la superficie émergée de la terre sont utilisés à des fins agricoles, ce qui confère aux agriculteurs une grande part de responsabilité dans la protection de la biodiversité. Par des techniques comme l’agriculture sans labour, l’utilisation réduite de pesticides, la pratique de l’agriculture biologique et la rotation des cultures, les agriculteurs maintiennent le fragile équilibre de leurs exploitations et des écosystèmes environnants. »

Toutes ces déclarations de la FAO semblent être totalement antinomiques avec celles d'organismes tels que le GNIS. Selon la FAO, la biodiversité a disparu ; les paysans sont les garants de la conservation des ressources génétiques; les paysans possèdent de très nombreuses connaissances leur permettant d'oeuvrer à l'adaptation des variétés.

Continuons le combat contre les forces de l'inertie! Si la nature des anciennes variétés potagères et céréalières est telle qu'elles ne puissent pas s'intégrer dans la réglementation actuelle (pour faute de DHS), nous pourrions aussi bien proposer de changer de réglementation ou de supprimer la réglementation. Nous serions même portés à éradiquer la réglementation plutôt que les anciennes variétés de semences!

Osons rêver d'une communauté humaine partageant des tomates sans fausse dénomination, des laitues sans nitrates, du maïs sans antibiotiques, du beurre provenant de vaches mangeant de la bonne herbe verte, du blé sans gluten allergénique, des carottes qui n'auraient pas été irradiées, du soja sans glifosate.

Osons rêver d'une communauté de jardiniers et de paysans partageant des semences non certifiées, des semences non inscrites, des semences non conformes, des semences non traitées, des semences non irradiées, des semences non cataloguées, bref des semences pleines de forces de vie et d'amour à l'image des semences qui furent semées par les paysannes et les paysans durant des milliers d'années.

Osons rêver d'une DHS empreinte d'humanité: Diversité, Humus, Semences

Libérons les Semences et l'Humus!

Il nous faut préserver quelques oasis de Semences de Vie pour le jour qui verra le Titanic agricole sombrer dans l'océan de ses vanités!


Article Rédigé le 3 mai 2007 par :
Dominique Guillet
Contactez Dominique
Dominique Guillet

Ce site est une création de Étienne Samson, de Ananda Guillet avec l'aide d'Ivan Thé pour la mise en page des articles  ~ Contactez un Webmaster ~